Délibérations du Conseil Municipal

Délibération 2023_10 : Tarifs de l'électricité

Délibération 2023_09 : Mise à jour du régime indemnitaire

Délibération 2023_08 : Vente d'un Terrain à Sunny Berry

Délibération 2023_07 : Proposition des coupes de l'exercice 2023

Délibération 2023_06 : Partenariat Pack Energie avec le SDE

Délibération 2023_05 : Travaux sylvicoles en investissement

Délibération 2023_04 : Demandes de subvention

Délibération 2023_03 : Délibération du quart en investissement

Délibération 2023_02 : Augmentation du Temps de Travail d'un agent technique

Délibération 2023_01 : Adressage / Numérotage

Délibération 2022_19 : Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire

Délibération 2022_20 : Achat d'un terrain

Délibération 2022_21 : Décision modificative budgétaire

Délibération 2022_22 : Validation du devis de Territoria pour l'étude du réaménagement / relocalisation de la cantine scolaire

Délibération 2022_23 : Validation du plan de financement du SDE

Délibération 2022_24 : Convention de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers de la CDC dans le cadre du transfert de compétence en eau potable

Délibération 2022_25 : Election du délégué suppléant au Syndicat Départemental d'Energie du Cher

Délibération 2022_26 : Convention de délégation de missions liées à l'utilisation du site SET

Délibération 2022_27 : Proposition des coupes de l'exercice 2023

Délibération 2022_28 : Désignation d'un conseiller municipal correspondant incendie et secours

Délibération 2022_29 : Charges mensuelles du SMERSE

Délibération 2022_30 : Création de deux postes d'agents recenseurs

Délibération 2022_31 : Approbation de modification des statuts du SDE

Délibération 2022_32 : Tarif salles et électricité

Délibération 2022_33 : Noël des personnes de plus de 72 ans

Délibération 2022_34 : Frais de fonctionnement des écoles

Délibération 2022_35 : Décision Modificative Budgétaire

Délibération 2022_36 : Nomination des nouveaux régisseurs

Délibération 2022_37 : Répartition Taxe d'Aménagement entre la commune et la CDC

Délibération 2022_38 : RQPS Eau et Assainissement